[VOS NOM ET PRÉNOM]
[VOTRE ADRESSE]
[CODE POSTAL ET VILLE]
[VOTRE TÉLÉPHONE]

[NOM ET ADRESSE DU DESTINATAIRE]


À [VOTRE VILLE], le [DATE DU JOUR]

Lettre recommandée avec accusé de réception

Objet : Décès de [NOM ET PRÉNOM DU DÉFUNT] — contrat n° [NUMÉRO DE CONTRAT] — résiliation


Madame, Monsieur,

Je vous informe du décès de [NOM ET PRÉNOM DU DÉFUNT], adhérent(e) sous le numéro de contrat [NUMÉRO DE CONTRAT], survenu le [DATE DU DÉCÈS].

Vous trouverez ci-joint une copie de l'acte de décès.

Je vous demande de bien vouloir :

1. Résilier le contrat à compter de la date du décès ;
2. Me rembourser la fraction de cotisation éventuellement versée pour la période postérieure au décès ;
3. M'indiquer si ce contrat comportait une garantie décès, une garantie obsèques ou le versement d'un capital, et le cas échéant la démarche à suivre pour en bénéficier ;
4. [SI D'AUTRES PERSONNES ÉTAIENT COUVERTES PAR CE CONTRAT : M'indiquer les conditions de maintien de la couverture pour les ayants droit.]

En ma qualité de [VOTRE LIEN AVEC LE DÉFUNT], je reste à votre disposition.

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.


[VOTRE SIGNATURE]
[VOS NOM ET PRÉNOM]

Pièces jointes :
  - Copie de l’acte de décès
  - Relevé d’identité bancaire pour le remboursement

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Modèle fourni par le guide « J’accompagne un proche » de Sérénité Ifaygo — https://www.ifaygo.com/
Information générale, ne constitue pas un conseil juridique. Mis à jour le 5 septembre 2026.